Basket Nord Isère

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) - BOUTIQUE EN LIGNE BASKET NORD ISÈRE

1. Champ d’application :

1.1 Ces conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur la boutique en ligne "Basket Nord Isère" hébergée sur HelloAsso.

2. Commandes

2.1 Les produits présentés sur la boutique en ligne sont sujets à disponibilité.

2.2 Le processus de commande est détaillé sur la plateforme HelloAsso.

2.3 Une confirmation de commande sera envoyée par email après validation.

2.4 Le mode de payement "en ligne" est choisi, si le payement n'est toujours pas réalisé au bout de 3 rappels, la commande sera annulée.

3. Prix et Paiement

3.1 Les prix indiqués sur la boutique sont en euros et incluent toutes les taxes applicables.

3.2 Les paiements s'effectuent via les méthodes de paiement disponibles sur HelloAsso.

4. Livraison

4.1 Les délais de livraison sont estimés et dépendent de la disponibilité des produits.

4.2 Basket Nord Isère ne peut être tenu responsable des retards de livraison imputables aux transporteurs.

5. Retours et Échanges

5.1 Les retours et échanges sont acceptés dans les 7 jours suivant la réception du produit.

5.2 Les produits retournés doivent être dans leur état d'origine.

5.3 Les produits personnalisés ne peuvent pas être retourné ou échangé. Hormis défauts de fabrication.

6. Responsabilité

6.1 Basket Nord Isère n'est pas responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation de ses produits.

6.2 La responsabilité totale de Basket Nord Isère est limitée au montant de la commande.

7. Protection des Données Personnelles

7.1 Les informations personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur la plateforme HelloAsso.

8. Droit Applicable et Litiges

8.1 Ces CGV sont soumises au droit français.

8.2 Tout litige relatif à une commande sera soumis à la juridiction compétente.